Diagnostic immobilier Amiante


Le définition et les différents type de diagnostics amiante

il existe 2 type de diagnostic amiante:
 
1 la recherche d'amiante en cas de vente ou location
2 la recherche d'amiante avant travaux ou démolition
 
1 LA RECHERCHE D'AMIANTE AVANT VENTE
 

Le but de ce diagnostic amiante est une recherche visuelle de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante.
Notre recherche porte sur tous les éléments de la maison comme les murs, cloisons, gaines, plafonds, conduits...

En cas de doute, le diagnostiqueur prélève un échantillon du matériau susceptible de contenir de l'amiante et fait réaliser par un laboratoire agréé une analyse de celui ci.
Cette analyse permettra de définir si le matériau prélevé contient de l'amiante ou pas.

La présence d'amiante est surtout dangereuse en cas de présence de matériau dégradé ou en cas d'intervention sur celui-ci : perçage, destruction...

Quels logements sont concernés par le diagnostic amiante

Le diagnostic amiante concerne tous les bâtiments dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997.
Dans certains secteurs du Languedoc Roussillon comme les immeubles du centre de Montpellier, de Narbonne ou de Perpignan , Les vendeurs d'appartements, de maisons dans ces secteurs sont pratiquement tous concernées lors des transactions immobilières.

Pour les parties communes, le DTA est réalisé par controlhabitat à la demande du syndic de copropriété (Dossier Technique Amiante).
Le même travail de recherche est réalisé sur les locaux commerciaux recevant du public.
Il doit être à disposition des locataires, des différents intervenants, ou lors d'une transaction dans l'immeuble à disposition du notaire qui réalise une vente dans l'immeuble.

L'absence d'amiante rend le diagnostic définitif sauf changement de législation.
en présence d'amiante il est conseillé de le refaire à chaque transaction.
Dans certains cas pour le propriétaire vendeur afin de sécuriser sa transaction, il vaut mieux refaire le diagnostic notamment si celui-ci a été réalisé par société de diagnostic qui a arrêté son activité depuis plusieurs mois, car dans ce cas en cas de litige, c'est le propriétaire qui est responsable. De plus en raison d'un changement de réglementation tous les diagnostics amiantes datant d'avant le 01.01.2013 sont à refaire.

 

2 LE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX OU DEMOLITION

 

il s'agit d'un diagnostic intrusif ou le diagnostiqueur contrairement au diagnostic vente est autorisé à casser afin de vérifier toutes les parties accessibles ou non du bâtiment en cas de démolition ou de la zone défini par le maître d'oeuvre en cas de travaux.

le maitre d'oeuvre doit mettre en place les moyens pour rendre accessible tous les endroits nécessaire au diagnostic.

en cas d'innaccessibilité, le diagnostiqueur émet des réserves.

ejn ca de doute, les matériaux sont prélevés et les échantillons envoyés au laboratoire pour analyse.

 

MOLP - Microscope otique à lumière polarisé

C'est un des diagnostics les plus importants en termes de risque sanitaire avec le plomb.

Il existe 2 types d'analyse :

  • MOLP (microscope otique à lumière polarisé) : méthode la plus couramment utilisée pour détecter la présence d'amiante dans les couches fibreuses (dont les fibres sont visibles à la loupe binoculaire car cette méthode ne permet pas de voir des fibres de très petite taille).
  • MET - Microscope électronique à transmission
  • MET (microscope électronique à transmission) : elle complète l'analyse MOLP. Elle se pratique sur des matériaux aux couches non fibreuses et sur des matériaux fibreux pour lesquels l'analyse MOLP ne s'est pas révélée concluante.

Articles de loi

Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 et Arrêtés du 12/12/2012 et 21/12/2012

Pour le DTA à Montpellier ou Pallavas dans l'Hérault :
Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 et Arrêté 21/12/2012 et 21/12/2012